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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE
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COTIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTIGNAC
DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE (SARL), Avenue Saint-Promasse, 04300 FORCALQUIER

Numéro de dépôt :
1270083
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
26/08/1993
COTIGNAC de DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE

Présentation de la marque COTIGNAC

Déposée le 26 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « COTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE - France.

La marque COTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTIGNAC est expirée depuis le 26 août 1993.

DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS , FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE


DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE (SARL), Avenue Saint-Promasse, 04300 FORCALQUIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Spiritueux autres que les eaux de vie, à l'exception des eaux-de-vie A.O.C. "Cognac" et "Armagnac" et liqueurs